Thèse : Innovation ouverte et standards techniques

En octobre 2013, suite à la rencontre de Franck Macrez j'ai quitté Paris pour Strasbourg où je travaile sur une thèse codirigée par Stéphanie Carre et ce dernier. J'y étudie le phénomène de la standardisation technique qui conduit les industriels à converger vers l'utilisations de solutions techniques identiques (cf. la guerre des standards de la téléphonie mobile). Parfois même sont-ils tenus de respecter ces solutions, ces spécifications techniques. Ceci pose un problème certain, dès lors que ces solutions techniques sont réservés par un mécanisme juridique à quelques exploitants. D'où la problématique de l'ouverture de l'innovation dans des conditions raisonnables pour des considérations concurrentielles, consumériste voire d'ordre public.

J'ai pu participer à quelques événements en rapport avec mes recherches : le concours ta thèse en 180 secondes dont le support visuel est ici affiché ; un séminaire de mon laboratoire le CEIPI ; un séminaire devant les doctorants de l'association DEHSPUS.

Autres recherches

Colloque sur « Le plagiat . Machines à voler les mots . Le rôle des technologies et techniques du langage dans la conception et la pratique du plagiat », 17 et 18 mars 2016

Le colloque organisé à l'Université de Bourgogne à Dijon (voir leur site) portait sur le plagiat dans la littérature. Mon intervention s'intitulait « La combinaison des mots à la source de la contrefaçon de droit d'auteur et du plagiat ». Le plagiat est, a priori, un non sens pour le juriste qui emploie la locution « contrefaçon ». Pourtant, une étude de la jurisprudence démontre qu'il s'agit de notions proches mais qui ne se supperposent pas. La contrefaçon renvoie au « vol » de la forme originale alors que le plagiat renvoie au « vol » de la substance de l'oeuvre, son contenu informationnel, scientifique, son squelette et ses éléments distinctifs primordiaux, qui peut être défendu dans certaines circonstances. Les actes du colloque seront publiés.

Colloque « Star Wars et le droit », 12 décembre 2015.

« Inventions fictives : La revanches des Geeks » était l'intitulé de ma participation en droit de la propriété intellectuelle, dans laquelle j'ai cherché à expliquer comment les catégories du droit de la propriété intellectuelle pouvaient appréhender les diverses créations, qu'elles soient techniques, distinctives ou originales, dans la galaxie de space opera Star Wars. Organisé par MediaDroit (voir leur site), elle s'insére dans le mouvement Droit et fiction par lequel les juristes cherchent à annalyser les grands classiques du cinéma moderne par le droit. Disponible dès à présent en vidéo.

Colloque des doctorants de Strasbourg sur « La sécurité », 12 décembre 2015.

C'est un « Florilège des rapports entre sécurité technique et droit de la propriété intellectuelle » que j'ai présenté lors de ce colloque dont les actes seront publiés aux éditions Mare & Martin. Le droit de la propriété intellectuelle jongle avec la sécurité technique. Non seulement son objet même est d’inciter à l’innovation, laquelle peut améliorer la sécurité technique, mais encore il admet des aménagements et des exceptions aux droits dans l’intérêt de la sécurité : la mise au secret des demandes de brevet, l'expropriation des inventions intéressant la défense nationale. Il faut encore noter qu’en matière informatique la technique est employée pour sécuriser la propriété intellectuelle, ce afin de pallier l’inefficacité du droit. Enfin, la question des virus informatiques, entre œuvre de l’esprit et intérêt de la défense nationale reste ouverte. — Ainsi il faut noter des limites internes au droit de la propriété intellectuelle, les licences obligatoires en vue d’assurer la salubrité publique et la défense. Des limites externes par des exceptions de parodie de marques propre à critiquer les risques environnementaux causés par leurs exploitants. Cependant, certaines exceptions, telles que celles autorisant à décompiler et analyser un logiciel, comme un antivirus, sont limitées aux seuls utilisateurs légitimes. Ainsi, celui qui démontrera la faille d’un antivirus prétendument infaillible n’en sera pas moins condamné pour contrefaçon. — Pour conclure, dans le domaine des mesures techniques de protection, celles-ci sont parfois si poussées qu’il ne soit pas possible de consulter l’oeuvre dans des conditions normales. Les ayants droit n’hésitent pas à prétexter l'utilisation des verrous sécurisés pour priver l'utilisateur des exceptions au droit d’auteur, voire pour limiter sa liberté à l'utilisation de certains lecteurs (affaire Blu-Ray) ou à l'utilisation initialement prévue d'un appareil (console de jeu Nintendo DS).

Colloque « L'animal génétiquement modifié », 18 novembre 2014.

Lors de ces conférences, organisées par le CDPF et dirigé par Christel SIMLER, j'ai cherché à démontrer l' « Appropriation intellectuelle de la chimère et de la programmation génétique ». Notre droit permettait-il la réalisation de tous les fantasmes de la génétique ? « Non ! » est la réponse attendue, pourtant rien ne s'oppose à la création chimérique, bien au contraire il s'agirait de création couverte par le droit d'auteur. Il s'avère d'ailleurs que le travail du généticien s'apparente à de la programmation, ne faudrait-il pas elle-aussi la protéger par le droit d'auteur ?
Voir la version écrite de ma contribution. ; voir la page dédiée sur le site du CDPF.

Mémoire de recherche : « Valeur et protection des langages de programmation », 6 juin 2013.

J'ai pu étudier la protection des langages de programmation par le droit d'auteur dans le cadre de mon mémoire de recherche en master 2 DI2C (Paris I - Paris XI) dirigé par le professeur Pierre Sirinelli. L'arrêt de la Cour de justice de L'Union européenne n'a pas épuisé la problématique des langages de programmation. Ce sont des oeuvres protégeables par le droit d'auteur, certes, mais aussi par le droit d'auteur spécial qui couvre les programmes d'ordinateur. C'est ce que tend à démontrer cette étude avant d'en tirer les conséquences sur le régime juridique applicable. L'influence d'une telle reconnaissance est considérable puisqu'elle atteint tout l'univers informatique. Un court article permettra au lecteur de prendre connaissance de l'ampleur du sujet avant d'aborder le mémoire.
Voir l'article, ou voir le mémoire.

Recherches diverses et oeuvres de jeunesse sur les livres indisponibles, l'affaire Deezer et le droit moral.

Au cours de mon Master 2 j'ai pu étudier la loi sur les livres indisponibles et orphelins du 1er mars 2012, à laquelle j'ai consacré une étude publiée sur le site du petit juriste que j'ai ensuite synthétisée dans un article publié sur IP sharing. Voir l'article, voir l'Étude complète avec bibliographie. Concernant L'affaire Universal Music c/ Deezer j'ai rédigé une note à destination des étudiants de mon master 2 à l'occasion d'une journée de rencontre avec la directrice juridique de Deezer.voir la note.

Concernant, enfin, les incidences du droit moral dans l'exploitation des droits de propriété intellectuelle, sujet du concours APRAM de 2013 auquel j'ai participé, j'ai rédigé l'étude suivante : voir l'étude.