Bienvenue sur le site internet d'un doctorant en droit de la propriété intellectuelle. Vous trouverez dans :
Voilà quelques temps que j'ai pour projet de créer une chaîne de vidéo sur le droit, alimentée par les doctorants et à destination des étudiants, des doctorants et des juristes. L'école doctorale de Strasbourg est intéressée, tout comme les doctorants, alors il est temps de se lancer ! La première vidéo sera pédagogique, nous y aborderons, plusieurs collègues chargés de travaux dirigés, enseignants strasbourgeois et moi-même, une bête noire des étudiants : le commentaire ! Qu'est-ce que signifie commenter ? Tout doctorant, ou personne intéressée, est invitée à me contacter. Un logo et un forum (cliquez sur le logo pour y accéder) ont été créés le 7 avril afin de concrétiser ce projet. Consultez le pdf en cliquant ici pour plus d'informations !
Les Master class? Un événement à ne pas manquer, pour tout jeune docteur ou doctorant en droit. Les 22 et 23 septembre 2016, une trentaine d'intervenants viendront de toute la France vous expliquer l'organisation du concours de l'agrégation, vous entraîneront aux entretiens de recrutement des maîtres de conférence et aux entretiens d'embauche. Des enseignants seront disponibles pour discuter seul à seul avec vous de vos travaux et vous donner un oeil neuf. Des tables rondes seront organisés dans vos domaines de spécialité entre plusieurs doctorants. Enfin, tout juriste et toute entreprise qui s'intéresse aux sciences et aux techniques, sont un jour confrontés à l'ouverture des données, sujet de la conférence scientifique dirigée par Franck Macrez. N'hésitez pas à contribuer à l'événement : consultez notre dossier !
Chaque année, en décembre et depuis trois ans, est organisé un colloque juridique pluridisplinaire, dans lequel interviennent aussi bien doctorants que jeunes docteurs, en droit privé, public et histoire du droit. Cette année je fais partie du comité scientifique avec Melis Aras, Emilien Rhinn, Yann Ganne et Guillaume Wattellin ; mais aussi bien entendu, représentant l'école doctorale, les professeurs Jeanne-Marie Tufféry-Andrieu, Caroline Kleiner et Nicolas Moizard. Le sujet choisi est : « La coexistence des droits ». Pour plus d'informations cf. ce pdf.
Le colloque organisé à l'Université de Bourgogne à Dijon (voir leur site) portait sur le plagiat dans la littérature. Mon intervention s'intitulait « La combinaison des mots à la source de la contrefaçon de droit d'auteur et du plagiat ». Le plagiat est, a priori, un non sens pour le juriste qui emploie la locution « contrefaçon ». Pourtant, une étude de la jurisprudence démontre qu'il s'agit de notions proches mais qui ne se supperposent pas. La contrefaçon renvoie au « vol » de la forme originale alors que le plagiat renvoie au « vol » de la substance de l'oeuvre, son contenu informationnel, scientifique, son squelette et ses éléments distinctifs primordiaux, qui peut être défendu dans certaines circonstances. Les actes du colloque seront publiés.
« Inventions fictives : La revanches des Geeks » était l'intitulé de ma participation en droit de la propriété intellectuelle, dans laquelle j'ai cherché à expliquer comment les catégories du droit de la propriété intellectuelle pouvaient appréhender les diverses créations, qu'elles soient techniques, distinctives ou originales, dans la galaxie de space opera Star Wars. Organisé par MediaDroit (voir leur site), elle s'insére dans le mouvement Droit et fiction par lequel les juristes cherchent à annalyser les grands classiques du cinéma moderne par le droit. Disponible dès à présent en vidéo.
C'est un « Florilège des rapports entre sécurité technique et droit de la propriété intellectuelle » que j'ai présenté lors de ce colloque dont les actes seront publiés aux éditions Mare & Martin.
Le droit de la propriété intellectuelle jongle avec la sécurité technique. Non seulement son objet même est d’inciter à l’innovation, laquelle peut améliorer la sécurité technique, mais encore il admet des aménagements et des exceptions aux droits dans l’intérêt de la sécurité : la mise au secret des demandes de brevet, l'expropriation des inventions intéressant la défense nationale. Il faut encore noter qu’en matière informatique la technique est employée pour sécuriser la propriété intellectuelle, ce afin de pallier l’inefficacité du droit. Enfin, la question des virus informatiques, entre œuvre de l’esprit et intérêt de la défense nationale reste ouverte. — Ainsi il faut noter des limites internes au droit de la propriété intellectuelle, les licences obligatoires en vue d’assurer la salubrité publique et la défense. Des limites externes par des exceptions de parodie de marques propre à critiquer les risques environnementaux causés par leurs exploitants. Cependant, certaines exceptions, telles que celles autorisant à décompiler et analyser un logiciel, comme un antivirus, sont limitées aux seuls utilisateurs légitimes. Ainsi, celui qui démontrera la faille d’un antivirus prétendument infaillible n’en sera pas moins condamné pour contrefaçon. — Pour conclure, dans le domaine des mesures techniques de protection, celles-ci sont parfois si poussées qu’il ne soit pas possible de consulter l’oeuvre dans des conditions normales. Les ayants droit n’hésitent pas à prétexter l'utilisation des verrous sécurisés pour priver l'utilisateur des exceptions au droit d’auteur, voire pour limiter sa liberté à l'utilisation de certains lecteurs (affaire Blu-Ray) ou à l'utilisation initialement prévue d'un appareil (console de jeu Nintendo DS).